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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAQUET
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TERRASES BOIS CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASES BOIS CREATION
SARL TRAQUET

Numéro de dépôt :
96635413
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2006

Présentation de la marque TERRASES BOIS CREATION

Déposée le 17 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRASES BOIS CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAQUET domicilié(e) 89 RUE GUILLAUME LEBLANC, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 571 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TRAQUET - France.

La marque TERRASES BOIS CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASES BOIS CREATION est expirée depuis le 17 juillet 2006.

TRAQUET a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE RAMPES , FRANCE RAMPES


SARL TRAQUET - 89 RUE GUILLAUME LEBLANC, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 318571874


SARL TRAQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Eléments de construction non métalliques transportables ou non à savoir : - Caillebotis en tous genres et spécialement plages de piscines - mobilier de jardin tels que banc, jardinières, tables, chaise, portiques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].