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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAQUET
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FRANCE RAMPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE RAMPES
SARL TRAQUET (SARL)

Numéro de dépôt :
1715869
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2000
FRANCE RAMPES de TRAQUET

Présentation de la marque FRANCE RAMPES

Déposée le 6 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE RAMPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAQUET domicilié(e) 89 rue Guillaume Leblanc, 33000 BORDEAUX - France.

La marque FRANCE RAMPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE RAMPES est expirée depuis le 6 décembre 2000.

TRAQUET a également déposé les autres marques suivantes : TERRASES BOIS CREATION , FRANCE RAMPES


SARL TRAQUET (SARL) - 89 rue Guillaume Leblanc, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

éléments de construction non métalliques transportables ou non, à savoir : obstacles et surfaces de roulement pour la pratique de la planche à roulettes ou du patin à roulettes Planches à roulettes et patins à roulettes

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].