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Marques déposées par TRAPP Dominique
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ADHOC CREATION LOGICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADHOC CREATION LOGICIEL
TRAPP Dominique

Numéro de dépôt :
1437331
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1997
ADHOC CREATION LOGICIEL de TRAPP Dominique

Présentation de la marque ADHOC CREATION LOGICIEL

Déposée le 23 novembre 1987 par TRAPP Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADHOC CREATION LOGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRAPP Dominique, domicilié(e) 23, av du Chateau, 06270 VILLENEUVE LOUBET. - France.

La marque ADHOC CREATION LOGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHOC CREATION LOGICIEL est expirée depuis le 23 novembre 1997.


TRAPP Dominique - 23, av du Chateau, 06270 VILLENEUVE LOUBET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Appareils et instruments scientifiques électriques, photographiques, et d'enseignement;machines parlantes, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Logiciels informatiques.