M. TRAPIER STEPHANE c/o KYOKO MATSUDA Agissant au nom et pour compte de l'association “ L'AUTRE CHORALE ” information
Numéro de dépôt :
3378066
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2015
Présentation de la marque L'AUTRE CHORALE
Déposée le 2 septembre 2005 par monsieur TRAPIER STEPHANE c/o KYOKO MATSUDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'AUTRE CHORALE »
Le déposant est monsieur TRAPIER STEPHANE c/o KYOKO MATSUDA domicilié(e) 185 rue ST MAUR,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRAPIER STEPHANE c/o Kyoko MATSUDA domicilié(e) 185 rue ST MAUR,75010 PARIS - 75010 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTRE CHORALE est expirée depuis le 2 septembre 2015.
M. TRAPIER STEPHANE c/o KYOKO MATSUDA Agissant au nom et pour compte de l'association “ L'AUTRE CHORALE ” information - 185 rue ST MAUR,75010 PARIS - 75010 - France
M. TRAPIER STEPHANE c/o Kyoko MATSUDA - 185 rue ST MAUR,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Education musicale. Organisation de concerts. Support d'enregistrement magnétique, numerique et optique (audio-video). Produit d'imprimerie. Partitions, affiches, livres, calendriers, programmes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'AUTRE CHORALE"