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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAPET PERE ET FILS
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
TRAPET PERE ET FILS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3745214
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2020
T de TRAPET PERE ET FILS

Présentation de la marque T

Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAPET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAPET PERE ET FILS domicilié(e) 68 route de Beaune 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 738 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 10 juin 2020.

TRAPET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS MEQUILLET , TRAPET , TRAPET


TRAPET PERE ET FILS, Société à Responsabilité Limitée - 68 route de Beaune 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France - SIREN 394738413


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).