Présentation de la marque LES GALETTES DE PONT-AVEN
Déposée le 28 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAOU MAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES GALETTES DE PONT-AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-19 du 9 mai 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAOU MAD domicilié(e) Z A. DE KERGAZUEL - 29930 - PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 946 615 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LES GALETTES DE PONT-AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAOU MAD S.A.S., Société par Actions Simplifiée - Z A. DE KERGAZUEL - 29930 - PONT-AVEN - France - SIREN 332946615
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 18 juin 2007 - Changement de nature juridique n°455914 - Publication au BOPI 2007-06-18
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2007 n°2331929 - Publication au BOPI 2007-01-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638442 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-25
Produits diététiques pour enfants et malades. Viande - poisson, volailles à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles - plats cuisinés en conserves - picckles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café - farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever - sel moutarde poivre vinaigre sauces épices, glaces
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES GALETTES DE PONT-AVEN"
