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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAOU MAD
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APÉRICRÊPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APÉRICRÊPES
TRAOU MAD S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3138598
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2021
APÉRICRÊPES de TRAOU MAD

Présentation de la marque APÉRICRÊPES

Déposée le 21 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APÉRICRÊPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAOU MAD domicilié(e) ZA de Kergazuel - 29930 - PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 946 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque APÉRICRÊPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APÉRICRÊPES est expirée depuis le 21 décembre 2021.

TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES GALETTES DE PONT-AVEN , LES GALETTES DE PONT-AVEN , CREPEROLLES , LE SABLE DE PONT AVEN , LE PALET DE PONT AVEN


TRAOU MAD S.A.S., Société par actions simplifiée - ZA de Kergazuel - 29930 - PONT-AVEN - France - SIREN 332946615


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475043 - Publication au BOPI 2008-05-14

Inscription le 14 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475044 - Publication au BOPI 2008-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485473 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.