Déposée le 10 juin 2015 par monsieur TRAORE VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est monsieur TRAORE VINCENT domicilié(e) 104 RUE DES ORTEAUX - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRAORE VINCENT domicilié(e) 104 RUE DES ORTEAUX - 75020 - PARIS - France.
La marque NOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOLA arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.
TRAORE VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve
M. TRAORE VINCENT - 104 RUE DES ORTEAUX - 75020 - PARIS - France
M. TRAORE VINCENT - 104 RUE DES ORTEAUX - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 16 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662880 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-16
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 31 août 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°678455 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31
Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684541 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Inscription le 30 mars 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°697373 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.
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