Déposée le 19 juin 2007 par TRANTOUL Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMING SYSTEM »
Le déposant est TRANTOUL Guillaume domicilié(e) 1537, Avenue de la Pompignane,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNIA domicilié(e) Z.I. DE LA LAUZE, 33, RUE SAINT EXUPERY,34430 ST JEAN DE VEDAS - 34430 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANTOUL Guillaume - 1537, Avenue de la Pompignane,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
SYNIA - Z.I. DE LA LAUZE, 33, RUE SAINT EXUPERY,34430 ST JEAN DE VEDAS - 34430 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Inscription le 4 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630469 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04
Encres d'imprimeries (y compris encres invisibles, métalliques ou iridescentes), pâtes d'imprimerie (encres) ; couleurs ; résines et vernis synthétiques pour l'imprimerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; par air ou par eau. Châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles.
Tous produits de l'imprimerie (y compris produits de l'imprimerie sécurisés c'est-à-dire incluant des impressions qui permettent l'identification, l'authentification, et l'antifalsification des documents ou des produits sur lesquels ces impressions sont apposées, tels les cartes d'identité, les passeports, les cartes de payement, les étiquettes et autocollants de marquage de produit).
Agence de publicité, diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), publication de documents publicitaires. Reproduction de documents.
Services d'imprimerie (tous procédés d'impression et tous supports, et, incluant les services dits de “ prépresse ”, c'est-à-dire de préparation créatrice des impressions telle la mise en page ou la photocomposition, et les services dits “ de finition ”, tels les services de traitement de surfaces imprimées, par exemple, celui consistant à appliquer un revêtement, par exemple une résine polyuréthane, sur une surface imprimée, pour lui donner un effet de relief, également dit effet « 3D »).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMING SYSTEM"
