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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME
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TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite
TRANSYSTEME S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98766349
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018

Présentation de la marque TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 315 Rue Charles Tellier, Zone Industrielle de Grézan,30000 NIMES (dossier no 2392269) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME S.A. domicilié(e) 315 Rue Charles Tellier, Zone Industrielle de Grézan,30000 NIMES (dossier no 2392269) - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite est expirée depuis le 17 décembre 2018.

TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM , NEMAUSUS , C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène , RAYON SUPRA ANATOMIQUE , IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale , SYNTHESE , ADEQUATION , FIX BONE , L.C.T , Li.C.O


TRANSYSTEME S.A. Société Anonyme - 315 Rue Charles Tellier, Zone Industrielle de Grézan,30000 NIMES (dossier no 2392269) - 30000 - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME S.A. - 315 Rue Charles Tellier, Zone Industrielle de Grézan,30000 NIMES (dossier no 2392269) - 30000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392269 - Publication au BOPI 2008-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Inscription le 9 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653604 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 14 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°680688 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707581 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.