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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME
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SYNTHESE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SYNTHESE
TRANSYSTEME S.A.

Numéro de dépôt :
3297616
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
SYNTHESE de TRANSYSTEME

Présentation de la marque SYNTHESE

Déposée le 15 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SYNTHESE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME S.A. domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel, Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM , NEMAUSUS , C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène , TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite , RAYON SUPRA ANATOMIQUE , IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale , ADEQUATION , FIX BONE , L.C.T , Li.C.O


TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel, Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410747 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.