Marque expirée - Marque en non vigueur
RAYON SUPRA ANATOMIQUE
Numéro de dépôt :
3685590
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
Présentation de la marque RAYON SUPRA ANATOMIQUE
Déposée le 21 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYON SUPRA ANATOMIQUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYON SUPRA ANATOMIQUE est expirée depuis le 21 octobre 2019.
TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13