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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME
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RAYON SUPRA ANATOMIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAYON SUPRA ANATOMIQUE
TRANSYSTEME, S.A.

Numéro de dépôt :
3685590
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
RAYON SUPRA ANATOMIQUE de TRANSYSTEME

Présentation de la marque RAYON SUPRA ANATOMIQUE

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYON SUPRA ANATOMIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 315 rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME, S.A. domicilié(e) 315 rue Charles Tellier Z.I. de Grézan - 30000 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYON SUPRA ANATOMIQUE est expirée depuis le 21 octobre 2019.

TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM , NEMAUSUS , C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène , TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite , IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale , SYNTHESE , ADEQUATION , FIX BONE , L.C.T , Li.C.O


TRANSYSTEME, S.A. - 315 rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME, S.A. - 315 rue Charles Tellier Z.I. de Grézan - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.