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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME
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OSTEO POD Ostéotomie pour le pied
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEO POD Ostéotomie pour le pied
TRANSYSTEME S.A.

Numéro de dépôt :
3212682
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
OSTEO POD Ostéotomie pour le pied de TRANSYSTEME

Présentation de la marque OSTEO POD Ostéotomie pour le pied

Déposée le 24 février 2003 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSTEO POD Ostéotomie pour le pied » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME S.A. domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel , Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France.

La marque OSTEO POD Ostéotomie pour le pied a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEO POD Ostéotomie pour le pied est expirée depuis le 24 février 2013.

TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM , NEMAUSUS , C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène , TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite , RAYON SUPRA ANATOMIQUE , IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale , SYNTHESE , ADEQUATION , FIX BONE , L.C.T


TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel , Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.