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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME
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ORUS Optimal Recovery and Universal System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORUS Optimal Recovery and Universal System
TRANSYSTEME, S.A.

Numéro de dépôt :
3721695
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020
ORUS Optimal Recovery and Universal System de TRANSYSTEME

Présentation de la marque ORUS Optimal Recovery and Universal System

Déposée le 12 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORUS Optimal Recovery and Universal System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 315 rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME, S.A. domicilié(e) 315 rue Charles Tellier Z.I. de Grézan - 30000 - NIMES - France.

La marque ORUS Optimal Recovery and Universal System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORUS Optimal Recovery and Universal System est expirée depuis le 12 mars 2020.

TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM , NEMAUSUS , C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène , TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite , RAYON SUPRA ANATOMIQUE , IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale , SYNTHESE , ADEQUATION , FIX BONE , L.C.T


TRANSYSTEME, S.A. - 315 rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME, S.A. - 315 rue Charles Tellier Z.I. de Grézan - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 15 septembre 2010 - Retrait partiel n°532002 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-15

Inscription le 9 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653604 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 14 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°680688 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707581 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.