Déposée le 24 février 2003 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IP - FIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME S.A. domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel , Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France.
La marque IP - FIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 402421259
TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel , Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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