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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME
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IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale
TRANSYSTEME S.A.

Numéro de dépôt :
3212683
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale de TRANSYSTEME

Présentation de la marque IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale

Déposée le 24 février 2003 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME S.A. domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel, Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France.

La marque IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale est expirée depuis le 24 février 2013.

TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM , NEMAUSUS , C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène , TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite , RAYON SUPRA ANATOMIQUE , SYNTHESE , ADEQUATION , FIX BONE , L.C.T , Li.C.O


TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel, Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.