Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FIX BONE
TRANSYSTEME, S.A.

Numéro de dépôt :
3721696
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FIX BONE de TRANSYSTEME

Présentation de la marque FIX BONE

Déposée le 12 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIX BONE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 315 rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME, S.A. domicilié(e) 315 rue Charles Tellier Z.I. de Grézan - 30000 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM , NEMAUSUS , C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène , TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite , RAYON SUPRA ANATOMIQUE , IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale , SYNTHESE , ADEQUATION , L.C.T , Li.C.O


TRANSYSTEME, S.A. - 315 rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME, S.A. - 315 rue Charles Tellier Z.I. de Grézan - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 23 septembre 2010 - Retrait total n°532574 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.