Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène
TRANSYSTEME S.A.

Numéro de dépôt :
98724171
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène

Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME S.A. - France.

La marque C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène est expirée depuis le 11 mars 2008.

TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM , NEMAUSUS , TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite , RAYON SUPRA ANATOMIQUE , IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale , SYNTHESE , ADEQUATION , FIX BONE , L.C.T , Li.C.O


TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel, 30000 NIMES - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Produits pharmaçeutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.