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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME
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ADEQUATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUATION
TRANSYSTEME S.A.

Numéro de dépôt :
3298683
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/06/2014
ADEQUATION de TRANSYSTEME

Présentation de la marque ADEQUATION

Déposée le 21 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ADEQUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME S.A. domicilié(e) 176 Rue Gustave Eiffel, Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France.

La marque ADEQUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUATION est expirée depuis le 21 juin 2014.

TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM , NEMAUSUS , C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène , TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite , RAYON SUPRA ANATOMIQUE , IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale , SYNTHESE , FIX BONE , L.C.T , Li.C.O


TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME S.A. - 176 Rue Gustave Eiffel, Z.I. de Grézan,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.