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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME
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ACRYCEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACRYCEM
TRANSYSTEME, S.A.

Numéro de dépôt :
3746213
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
ACRYCEM de TRANSYSTEME

Présentation de la marque ACRYCEM

Déposée le 14 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACRYCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME domicilié(e) 315 Charles Tellier - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME, Jean-Marie TOURRETTE domicilié(e) 315 Charles Tellier - 30000 - NIMES - France.

La marque ACRYCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACRYCEM est expirée depuis le 14 juin 2020.

TRANSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM , NEMAUSUS , C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène , TRANS-OSSATITE IMPLANT OSSEUX Hydroxyapatite , RAYON SUPRA ANATOMIQUE , IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale , SYNTHESE , ADEQUATION , FIX BONE , L.C.T


TRANSYSTEME, S.A. - 315 Charles Tellier - 30000 - NIMES - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME, Jean-Marie TOURRETTE - 315 Charles Tellier - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 23 novembre 2010 - Retrait partiel n°536095 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Prothèses, à l'exclusion de celles destinées au domaine ophtalmologique.