Déposée le 30 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSYSTEME SN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRANSYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSYSTEME SN domicilié(e) Le Mas des Cavaliers, 217 rue Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 167 209 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque TRANSYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSYSTEME SN, Société par actions simplifiée - Le Mas des Cavaliers, 217 rue Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 808167209
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324289 - Publication au BOPI 2006-09-29
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Inscription le 9 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653604 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Inscription le 14 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°680688 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622823 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-01
Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707581 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Appareils et instruments chirurgicaux implants chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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