Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SET & MATCH
TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS, S.A.

Numéro de dépôt :
3877679
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
SET & MATCH de TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS

Présentation de la marque SET & MATCH

Déposée le 24 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SET & MATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS domicilié(e) 315 rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque SET & MATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SET & MATCH est expirée depuis le 24 novembre 2021.

TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : E.KHEOPS , DT4


TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS, S.A. - 315 rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France - SIREN 402421259


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.