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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS
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DT4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DT4
TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS, S.A.

Numéro de dépôt :
3998282
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
DT4 de TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS

Présentation de la marque DT4

Déposée le 15 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DT4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS domicilié(e) 315 rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque DT4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT4 est expirée depuis le 15 avril 2023.

TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : E.KHEOPS , SET & MATCH


TRANSYSTEME-JMT IMPLANTS, S.A. - 315 rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France - SIREN 402421259


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 9 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653604 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 14 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°680688 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707581 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783165 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.