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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Transylvanie Habitat
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Cottage Sylvania
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cottage Sylvania
Transylvanie Habitat, SAS
Mme. Michèle Michaux

Numéro de dépôt :
4341972
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2027
Cottage Sylvania de Transylvanie Habitat

Présentation de la marque Cottage Sylvania

Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Transylvanie Habitat et madame Michèle Michaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cottage Sylvania » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Transylvanie Habitat domicilié(e) 37 rue Garibaldi - 93400 - Saint Ouen - France et madame Michèle Michaux domicilié(e) 37 rue Garibaldi - 93400 - Saint Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transylvanie Habitat, Mme. Michèle Michaux domicilié(e) 37 rue Garibaldi - 93400 - Saint Ouen - France.

La marque Cottage Sylvania a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cottage Sylvania arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

Transylvanie Habitat a également déposé les autres marques suivantes : CHROMATIC Line Les chalets aux couleurs de vos envies


Transylvanie Habitat, SAS - 37 rue Garibaldi - 93400 - Saint Ouen - France

Mme. Michèle Michaux - 37 rue Garibaldi - 93400 - Saint Ouen - France


Transylvanie Habitat, Mme. Michèle Michaux - 37 rue Garibaldi - 93400 - Saint Ouen - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Hébergement temporaire ; mise à disposition de terrains de camping .