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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSWAY
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Soleillos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soleillos
TRANSWAY, SAS

Numéro de dépôt :
3755428
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
22/07/2020

Présentation de la marque Soleillos

Déposée le 22 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Soleillos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSWAY domicilié(e) 10 RUE ARAGO - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSWAY domicilié(e) 10 RUE ARAGO - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

La marque Soleillos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleillos est expirée depuis le 22 juillet 2020.

TRANSWAY a également déposé les autres marques suivantes : GoToo® , Gigot , MobiGift , COVOIT.NET , Park&Bike , TransWay , WeFlow , Mobül , WeFlo , Babi Way


TRANSWAY, SAS - 10 RUE ARAGO - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


TRANSWAY - 10 RUE ARAGO - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.