Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSVINS
/
VIGNOBLES DE VIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES DE VIC
TRANSVINS, SARL

Numéro de dépôt :
3831540
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
VIGNOBLES DE VIC de TRANSVINS

Présentation de la marque VIGNOBLES DE VIC

Déposée le 13 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLES DE VIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSVINS domicilié(e) 5 PLACE DES AIRES - 30250 - SOMMIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 200 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVINS domicilié(e) 5 PLACE DES AIRES - 30250 - SOMMIERES - France.

La marque VIGNOBLES DE VIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES DE VIC est expirée depuis le 13 mai 2021.

TRANSVINS a également déposé les autres marques suivantes : LE PARADIS DU VIN , L'accord Blanc , Domaine Mon Rêve , Domaine Plan de Pratx , CHAI DU TONNELIER , Mélanie & Alexandre B. , JEUNESSE ROSE , Domaine Valat de Baudun 2001 Coteaux du Languedoc APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTROLÉE , Let Bio ! , Le chai du Tonnelier


TRANSVINS, SARL - 5 PLACE DES AIRES - 30250 - SOMMIERES - France - SIREN 550200737


TRANSVINS - 5 PLACE DES AIRES - 30250 - SOMMIERES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Vins.