Marque enregistrée - Marque en vigueur

Let Bio !
SAS Transvins

Numéro de dépôt :
4625995
Date de dépôt :
20/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2030
Let Bio ! de Transvins

Présentation de la marque Let Bio !

Déposée par voie électronique le 20 février 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Transvins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Let Bio ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Transvins domicilié(e) 20 CHEMIN DES PRES - 30260 - VIC LE FESQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Transvins, Madame LISA BOISSIER domicilié(e) 20 CHEMIN DES PRES - 30260 - VIC LE FESQ - France.

La marque Let Bio ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Let Bio ! arrivera à expiration en date du 20 février 2030.

Transvins a également déposé les autres marques suivantes : LE PARADIS DU VIN , L'accord Blanc , Domaine Mon Rêve , Domaine Plan de Pratx , VIGNOBLES DE VIC , CHAI DU TONNELIER , Mélanie & Alexandre B. , JEUNESSE ROSE , Domaine Valat de Baudun 2001 Coteaux du Languedoc APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTROLÉE , Le chai du Tonnelier


SAS Transvins - 20 CHEMIN DES PRES - 30260 - VIC LE FESQ - France


SAS Transvins, Madame LISA BOISSIER - 20 CHEMIN DES PRES - 30260 - VIC LE FESQ - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.