Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Valat de Baudun 2001 Coteaux du Languedoc APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTROLÉE
TRANSVINS

Numéro de dépôt :
3263102
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013
Domaine Valat de Baudun 2001 Coteaux du Languedoc APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTROLÉE de TRANSVINS

Présentation de la marque Domaine Valat de Baudun 2001 Coteaux du Languedoc APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTROLÉE

Déposée le 10 décembre 2003 par TRANSVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Valat de Baudun 2001 Coteaux du Languedoc APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTROLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est TRANSVINS domicilié(e) 5 PLACE des AIRES PROLONGEE,30250 SOMMIERES - 30250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Barandon Cindy Transvins domicilié(e) 5 Places des Aires Prolongée,30252 Sommières Cédex - 30252 - France.

La marque Domaine Valat de Baudun 2001 Coteaux du Languedoc APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTROLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Valat de Baudun 2001 Coteaux du Languedoc APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTROLÉE est expirée depuis le 10 décembre 2013.

TRANSVINS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES DE VIC , CHAI DU TONNELIER


TRANSVINS - 5 PLACE des AIRES PROLONGEE,30250 SOMMIERES - 30250 - France


Melle Barandon Cindy Transvins - 5 Places des Aires Prolongée,30252 Sommières Cédex - 30252 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

“ Vins beneficiant de l'appellation d'origine Coteaux du Languedoc ”.