Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAI DU TONNELIER
Sarl TRANSVINS

Numéro de dépôt :
3353474
Date de dépôt :
06/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2015
CHAI DU TONNELIER de TRANSVINS

Présentation de la marque CHAI DU TONNELIER

Déposée le 6 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAI DU TONNELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSVINS domicilié(e) 5 Place des Aires Prolongée,30250 SOMMIERES - 30250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 200 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TRANSVINS Melle Baranden Cindy domicilié(e) 5 Place des Aires Prolongée,30250 SOMMIERES - 30250 - France.

La marque CHAI DU TONNELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAI DU TONNELIER est expirée depuis le 6 avril 2015.

TRANSVINS a également déposé les autres marques suivantes : LE PARADIS DU VIN , L'accord Blanc , Domaine Mon Rêve , Domaine Plan de Pratx , VIGNOBLES DE VIC , Mélanie & Alexandre B. , JEUNESSE ROSE , Domaine Valat de Baudun 2001 Coteaux du Languedoc APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTROLÉE , Let Bio ! , Le chai du Tonnelier


Sarl TRANSVINS - 5 Place des Aires Prolongée,30250 SOMMIERES - 30250 - France - SIREN 550200737


SARL TRANSVINS Melle Baranden Cindy - 5 Place des Aires Prolongée,30250 SOMMIERES - 30250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.