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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transversaldesign
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TD TRANSVERSALDESIGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TD TRANSVERSALDESIGN
Transversaldesign SARL

Numéro de dépôt :
3542647
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2017
TD TRANSVERSALDESIGN de Transversaldesign

Présentation de la marque TD TRANSVERSALDESIGN

Déposée le 6 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transversaldesign auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TD TRANSVERSALDESIGN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transversaldesign domicilié(e) 24 rue d'Atlantis,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 470 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transversaldesign domicilié(e) 24 rue d'Atlantis,87000 LIMOGES - 87000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD TRANSVERSALDESIGN est expirée depuis le 6 décembre 2017.


Transversaldesign SARL - 24 rue d'Atlantis,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 491470696


Transversaldesign - 24 rue d'Atlantis,87000 LIMOGES - 87000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705480 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).