Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UMACEL
TRANSVALOR S.A

Numéro de dépôt :
96622932
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque UMACEL

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UMACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) 80, Route des Lucioles - Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR S.A. - France.

La marque UMACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UMACEL est expirée depuis le 24 avril 2006.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : GEONIX , CALENER , P.R.O.T.E.E. PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE ET ECONOMIQUE DE L'ENERGIE , FRIGETUDE , FRIGEXPERT , THERCAST , SIMAFOR , PIERRE CELTIQUE , THERMO-CALC , TSVI


TRANSVALOR S.A - 80, Route des Lucioles - Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 331211466


TRANSVALOR S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Machines (notamment de séparation et de récupération de particules lourdes) et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs