Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRIBOCUP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) 694 avenue du Dr Maurice Donat Parc de haute Technologie - 06255 MOUGINS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR domicilié(e) 60 Boulevard Saint Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSVALOR, Société Anonyme - 694 avenue du Dr Maurice Donat Parc de haute Technologie - 06255 MOUGINS cedex - France - SIREN 331211466
TRANSVALOR - 60 Boulevard Saint Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Renouvellement sans limitation le 31 mai 1999 n°2145611 - Publication au BOPI 1999-05-31
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2009 n°2406864 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage et d'enseignements;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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