Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TRANSVALOR
/
TRANSFOAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSFOAM
TRANSVALOR

Numéro de dépôt :
4420700
Date de dépôt :
18/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2028
TRANSFOAM de TRANSVALOR

Présentation de la marque TRANSFOAM

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est TRANSVALOR domicilié(e) 694 avenue Maurice Donat - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR, Madame Carole Royet domicilié(e) 694 avenue Maurice Donat - 06560 - MOUGINS - France.

La marque TRANSFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFOAM arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : TSVI , SIMHEAT , COLDFORM , TRANSVALOR INNOVATION , TSV INNOVATION , DigiMu , ADDITIVE3D , TRANSWELD


TRANSVALOR - 694 avenue Maurice Donat - 06250 - MOUGINS - France


TRANSVALOR, Madame Carole Royet - 694 avenue Maurice Donat - 06560 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.