Déposée le 15 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMOPTIM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Parc des hautes technologies, 694 Avenue du Dr Maurice Donat,06255 MOUGINS CEDEX (dossier no 2360946) - 06255 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR Service juridique (SB domicilié(e) 60 Boulevard Saint Michel,75272 PARIS cedex 06 (dossier no 2360946) - 75272 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSVALOR Société Anonyme - Parc des hautes technologies, 694 Avenue du Dr Maurice Donat,06255 MOUGINS CEDEX (dossier no 2360946) - 06255 - France - SIREN 331211466
TRANSVALOR Service juridique (SB - 60 Boulevard Saint Michel,75272 PARIS cedex 06 (dossier no 2360946) - 75272 - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2008 n°2360946 - Publication au BOPI 2008-01-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Appareil et équipement pour le traitement de l'information (logiciel de calcul thermodynamique). Enseignement, formation, éducation. Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, optimisation de systèmes thermodynamiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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