Marque renouvelée - Marque en vigueur

THERMETTE
TRANSVALOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96645048
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2026

Présentation de la marque THERMETTE

Déposée le 7 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Parc de Haute Technologie, 694 avenue du Docteur Maurice Donat, Sophia Antipolis, 06255 MOUGINS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR domicilié(e) Parc de Haute Technologie, 694 avenue du Docteur Maurice Donat, Sophia Antipolis, 06255 MOUGINS CEDEX - France.

La marque THERMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THERMETTE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : GEONIX , CALENER , P.R.O.T.E.E. PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE ET ECONOMIQUE DE L'ENERGIE , FRIGETUDE , FRIGEXPERT , THERCAST , SIMAFOR , PIERRE CELTIQUE , THERMO-CALC , TSVI


TRANSVALOR, Société Anonyme - Parc de Haute Technologie, 694 avenue du Docteur Maurice Donat, Sophia Antipolis, 06255 MOUGINS Cedex - France - SIREN 331211466


TRANSVALOR - Parc de Haute Technologie, 694 avenue du Docteur Maurice Donat, Sophia Antipolis, 06255 MOUGINS CEDEX - France


Inscription le 4 avril 1997 - Retrait partiel n°235323 - Publication au BOPI 1997-04-04

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323073 - Publication au BOPI 2006-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629923 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12

Inscription le 30 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°748880 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-30

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateur

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.