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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR
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SIMHEAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMHEAT
TRANSVALOR, SA

Numéro de dépôt :
4385806
Date de dépôt :
03/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2027
SIMHEAT de TRANSVALOR

Présentation de la marque SIMHEAT

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMHEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Parc de Haute Technologie, 694 avenue Maurice Donat - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Carole Royet domicilié(e) Parc de Haute Technologie, 694 avenue Maurice Donat - 06250 - MOUGINS - France.

La marque SIMHEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMHEAT arrivera à expiration en date du 3 septembre 2027.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : GEONIX , CALENER , P.R.O.T.E.E. PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE ET ECONOMIQUE DE L'ENERGIE , FRIGETUDE , FRIGEXPERT , THERCAST , SIMAFOR , PIERRE CELTIQUE , THERMO-CALC , TSVI


TRANSVALOR, SA - Parc de Haute Technologie, 694 avenue Maurice Donat - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 331211466


Mme. Carole Royet - Parc de Haute Technologie, 694 avenue Maurice Donat - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS).