Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBJECTIF QUALITE
TRANSVALOR S.A

Numéro de dépôt :
93491305
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque OBJECTIF QUALITE

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBJECTIF QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Les Espaces Delta B.P. 037, 06901 Sophia Antipolis - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR S.A. - France.

La marque OBJECTIF QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJECTIF QUALITE est expirée depuis le 4 novembre 2003.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : GEONIX , CALENER , P.R.O.T.E.E. PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE ET ECONOMIQUE DE L'ENERGIE , FRIGETUDE , FRIGEXPERT , THERCAST , SIMAFOR , PIERRE CELTIQUE , THERMO-CALC , TSVI


TRANSVALOR S.A - Les Espaces Delta B.P. 037, 06901 Sophia Antipolis - France - SIREN 331211466


TRANSVALOR S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Télécommunications.Education; formation; divertissement activités sportives et culturelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.