Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROMORPH
TRANSVALOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1385015
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque MICROMORPH

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROMORPH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Parc des Hautes technologies, 694 Avenue du Dr Maurice Donat,06255 MOUGINS CEDEX (dossier no 2326389) - 06255 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR Service Juridique (SB) domicilié(e) 60, boulevard Saint Michel,75272 PARIS cedex 06 (dossier no 2326389) - 75272 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROMORPH est expirée depuis le 19 décembre 2016.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : GEONIX , CALENER , P.R.O.T.E.E. PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE ET ECONOMIQUE DE L'ENERGIE , FRIGETUDE , FRIGEXPERT , THERCAST , SIMAFOR , PIERRE CELTIQUE , THERMO-CALC , TSVI


TRANSVALOR Société Anonyme - Parc des Hautes technologies, 694 Avenue du Dr Maurice Donat,06255 MOUGINS CEDEX (dossier no 2326389) - 06255 - France - SIREN 331211466


TRANSVALOR Service Juridique (SB) - 60, boulevard Saint Michel,75272 PARIS cedex 06 (dossier no 2326389) - 75272 - France


Renouvellement avec limitation le 27 octobre 2006 n°2326389 - Publication au BOPI 2006-10-27

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2078860 - Publication au BOPI 2006-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil, à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres dans classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériels plastiques pour emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Communications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.