Déposée le 27 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CLUB DES ATOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Les Espaces Delta 80, Route des Lucioles - Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR S.A. - France.
La marque LE CLUB DES ATOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSVALOR S.A - Les Espaces Delta 80, Route des Lucioles - Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 331211466
TRANSVALOR S.A. - France
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242294 - Publication au BOPI 1997-09-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de placespour les spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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