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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR
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ISATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISATIS
TRANSVALOR S.A

Numéro de dépôt :
92440641
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2002

Présentation de la marque ISATIS

Déposée le 3 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Les Espaces Delta B.P. 037, 06901 Sophia Antipolis - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR S.A. - France.

La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 3 novembre 2002.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : GEONIX , CALENER , P.R.O.T.E.E. PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE ET ECONOMIQUE DE L'ENERGIE , FRIGETUDE , FRIGEXPERT , THERCAST , SIMAFOR , PIERRE CELTIQUE , THERMO-CALC , TSVI


TRANSVALOR S.A - Les Espaces Delta B.P. 037, 06901 Sophia Antipolis - France - SIREN 331211466


TRANSVALOR S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Matériaux de construction non métalliques: tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques