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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR
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EQUIMINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUIMINES
TRANSVALOR SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1504404
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2018

Présentation de la marque EQUIMINES

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIMINES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) 694 avenue du Docteur Maurice Donar, parc de Haute technologie,06255 MOUGIN cedex (dossier no 2389462) - 06255 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transvalor domicilié(e) 60 Boulevard Saint Michel,75272 PARIS cedex (dossier no 2389462) - 75272 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUIMINES est expirée depuis le 21 décembre 2018.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : GEONIX , CALENER , P.R.O.T.E.E. PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE ET ECONOMIQUE DE L'ENERGIE , FRIGETUDE , FRIGEXPERT , THERCAST , SIMAFOR , PIERRE CELTIQUE , THERMO-CALC , TSVI


TRANSVALOR SOCIETE ANONYME - 694 avenue du Docteur Maurice Donar, parc de Haute technologie,06255 MOUGIN cedex (dossier no 2389462) - 06255 - France - SIREN 331211466


Transvalor - 60 Boulevard Saint Michel,75272 PARIS cedex (dossier no 2389462) - 75272 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389462 - Publication au BOPI 2008-11-13

Renouvellement sans limitation n°2131547 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.