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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR
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ARTEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMIS
TRANSVALOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1574296
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France.

La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 7 février 2000.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : GEONIX , CALENER , P.R.O.T.E.E. PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE ET ECONOMIQUE DE L'ENERGIE , FRIGETUDE , FRIGEXPERT , THERCAST , SIMAFOR , PIERRE CELTIQUE , THERMO-CALC , TSVI


TRANSVALOR (Société Anonyme) - Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs