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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) TRANSVALD'APPROVISIONNEMENT
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TRANSVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVAL
TRANSVAL GIE D'APPROVISIONNEMENT, Groupement d'interêt économique

Numéro de dépôt :
1487272
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/1998
TRANSVAL de TRANSVALD\'APPROVISIONNEMENT

Présentation de la marque TRANSVAL

Déposée le 2 septembre 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) TRANSVALD'APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) TRANSVALD'APPROVISIONNEMENT domicilié(e) Chemin, 39120 CHAUSSIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque TRANSVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVAL est expirée depuis le 2 septembre 1998.


TRANSVAL GIE D'APPROVISIONNEMENT, Groupement d'interêt économique - Chemin, 39120 CHAUSSIN. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Engrais pour les terres, amendements, tourbe, terreaux. Produits phyto-sanitaires Semences, aliments pour le bétail, céréales et oléagineux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.