Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVAL 2000 TV 2000
TRANSVAL 2000 (SARL)

Numéro de dépôt :
1447664
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/1998
TRANSVAL 2000 TV 2000 de TRANSVAL 2000

Présentation de la marque TRANSVAL 2000 TV 2000

Déposée le 26 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSVAL 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSVAL 2000 TV 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSVAL 2000 domicilié(e) 901, Col St Antoine, 06220 Vallauris. - France.

La marque TRANSVAL 2000 TV 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVAL 2000 TV 2000 est expirée depuis le 26 janvier 1998.


TRANSVAL 2000 (SARL) - 901, Col St Antoine, 06220 Vallauris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

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