Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4M MONTPELLIER MEDITERRANEE MEDIAS MUTATIONS
TRANSTELE CANAL FRANCE INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3857731
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/09/2021
4M MONTPELLIER MEDITERRANEE MEDIAS MUTATIONS de TRANSTELE CANAL FRANCE INTERNATIONAL

Présentation de la marque 4M MONTPELLIER MEDITERRANEE MEDIAS MUTATIONS

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) TRANSTELE CANAL FRANCE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 4M MONTPELLIER MEDITERRANEE MEDIAS MUTATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSTELE CANAL FRANCE INTERNATIONAL domicilié(e) 131 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 909 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque 4M MONTPELLIER MEDITERRANEE MEDIAS MUTATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857731.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4M MONTPELLIER MEDITERRANEE MEDIAS MUTATIONS est expirée depuis le 9 septembre 2021.

TRANSTELE CANAL FRANCE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PORTINVEST , SERTOI , CANAL FRANCE INTERNATIONAL , CANAL FRANCE INTERNATIONAL CFI , MEGATIVIZZ , CANAL FRANCE INTERNATIONAL


TRANSTELE CANAL FRANCE INTERNATIONAL, Société Anonyme - 131 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 308909142


CABINET BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; supports imprimés en papier ou en carton pour jeux ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus ; publications, revues (périodiques), journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ;

Agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; services d'accès à des bases de données ; locations d'appareils de télécommunications ; locations de lignes de télécommunications ; locations de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ;

Services d'éducation, d'instruction et de formation ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; éditions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; prêt et publication de livres ;��buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; services d'organisation et conduite de conférences et de formation en relation avec les nouveaux médias, internet, blogs, forums, réseaux sociaux.