Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-AUTOMATION
TRANSTEL MONETIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
95578435
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2005

Présentation de la marque TRANS-AUTOMATION

Déposée le 30 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) TRANSTEL MONETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS-AUTOMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSTEL MONETIQUE domicilié(e) 183, avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 359 059 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque TRANS-AUTOMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-AUTOMATION est expirée depuis le 30 juin 2005.

TRANSTEL MONETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSTEL MONETIQUE , TRANSTEL-AUTOMATION


TRANSTEL MONETIQUE S.A. - 183, avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France - SIREN 359059280


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Appareils et instruments scientifiques, électroniques et informatiques; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, supports d'enregistrements sonores, appareils pour la reproduction du son, machines à facturer, terminaux de paiement, imprimantes d'ordinateurs, appareils d'intercommunication, télécopieur, appareils téléphoniques, appareils et équipements monétiques, automates, notamment automates de distribution de billets de banque, automates pour les transferts électroniques de fonds.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, transferts électroniques de fonds.Programmation pour ordinateurs, études de projets techniques, expertises et travaux d'ingénieurs informaticiens

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.