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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSROL
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TRANSROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSROL
TRANSROL Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1267301
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2014

Présentation de la marque TRANSROL

Déposée le 30 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSROL domicilié(e) 148 rue Félix Esclangon, ZI DE BISSY,73000 CHAMBERY (dossier no 2260665) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 120 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94 Rue St Lazare,75009 PARIS (dossier no 2260665) - 75009 - France.

La marque TRANSROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSROL est expirée depuis le 30 mars 2014.

TRANSROL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSROL


TRANSROL Société par action simplifiée - 148 rue Félix Esclangon, ZI DE BISSY,73000 CHAMBERY (dossier no 2260665) - 73000 - France - SIREN 747120426


OFFICE BLETRY - 94 Rue St Lazare,75009 PARIS (dossier no 2260665) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260665 - Publication au BOPI 2004-03-11

Renouvellement sans limitation n°2026018 - Publication au BOPI 1994-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 3 juillet 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°187086 - Publication au BOPI 1995-07-03

Inscription le 3 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187085 - Publication au BOPI 1995-07-03

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.