Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSRAIL B & V
/
BOIGE & VIGNAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOIGE & VIGNAL
TRANSRAIL B & V, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3543173
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2027
BOIGE & VIGNAL de TRANSRAIL B & V

Présentation de la marque BOIGE & VIGNAL

Déposée le 11 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSRAIL B & V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIGE & VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSRAIL B & V domicilié(e) Zone Artisanale Est, 14 Rue Francine Fromont - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 579 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque BOIGE & VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOIGE & VIGNAL arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.


TRANSRAIL B & V, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Est, 14 Rue Francine Fromont - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 444579205


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 10 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505989 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705646 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2017 n°2667644 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-28

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Publications, brochures, prospectus, affiches, catalogues, dessins, formulaires, images, photographies, manuels relatifs aux produits précités.

Evaluations, estimations et recherches dans le domaine technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques, ingénierie.