Marque enregistrée - Marque en non vigueur

modulobus
Transports Urbains de Reims “ TUR ”

Numéro de dépôt :
3359931
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/05/2015
modulobus de Transports Urbains de Reims “ TUR

Présentation de la marque modulobus

Déposée le 19 mai 2005 par la société Transports Urbains de Reims “ TUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « modulobus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la société Transports Urbains de Reims “ TUR domicilié(e) Rue André Huet, BP 147,51873 REIMS Cedex 3 - 51873 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 022 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZENITH COMMUNICATION domicilié(e) 12 bis, Avenue Faidherbe,02100 SAINT-QUENTIN - 02100 - France.

La marque modulobus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modulobus est expirée depuis le 19 mai 2015.


Transports Urbains de Reims “ TUR ” - Rue André Huet, BP 147,51873 REIMS Cedex 3 - 51873 - France - SIREN 305022808


ZENITH COMMUNICATION - 12 bis, Avenue Faidherbe,02100 SAINT-QUENTIN - 02100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

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