Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHRONO OCEAN
Numéro de dépôt :
1738386
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
16/10/1999
Présentation de la marque CHRONO OCEAN
Déposée le 16 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS TRANSVENDEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CHRONO OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHRONO OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738386.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONO OCEAN est expirée depuis le 16 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06